Carte grise et chevaux fiscaux : où est-ce indiqué ?

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Sur une carte d’immatriculation, divers renseignements utiles pour l’identification du véhicule sont mentionnées. Ce qui fait qu’il est souvent difficile de déterminer directement la puissance administrative de la voiture juste par un coup d’œil sur la carte grise. Dans cet article, découvrez où est indiqué le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule.

Qu’est-ce qu’une carte grise ?

Également connue sous le nom de certificat d’immatriculation, la carte grise est ce qu’on peut appeler, la carte d’identité d’un véhicule. En effet, ce document délivré par L’Agence Nationale des Titres sécurisés permet de faire circuler librement un engin et d’identifier celle-ci. D’après l’article R322-1 du Code de la route, cette carte est obligatoire pour tout engin à moteur ayant un poids supérieur à 500 kilogrammes.

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Combien de cases comporte une carte grise ?

Une carte grise comporte 20 cases. Celles-ci sont elles-mêmes subdivisées en de petites autres cases. Voici l’ensemble des informations qu’on retrouve sur une carte grise.

Informations importantes :

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  • Date de première immatriculation du véhicule ;
  • Période de validité du certificat d’immatriculation ;
  • Masse maximale ;
  • Numéro d’immatriculation du véhicule ;
  • Nombre maximal de personnes que peut comporter l’engin immatriculé ;
  • Date de délivrance de la carte grise ;
  • Catégories de l’engin immatriculé ;
  • Numéro d’identification du véhicule ;
  • Poids total roulant autorisé ;
  • Certificat provisoire d’immatriculation ;
  • Numéro de réception ;
  • Renseignements divers ;
  • Détails des taxes ;
  • Puissance pour les motos ;
  • Contrôle technique ;
  • Mentions spécifiques.

Renseignements spécifiques au véhicule :

  • Information sur le propriétaire ;
  • Sources d’énergie et puissance du véhicule ;
  • Informations sur l’émission de CO2.

Les indications qu’on retrouve sur la carte grise d’un véhicule sont généralement sous forme abréviés. Si vous ne comprenez pas une donnée, veillez à vous renseigner.

Quelles sont les indications de la case P ?

La case P informe sur la source d’énergie et la puissance déployée par le moteur d’un véhicule. Elle est subdivisée en 4 cases. Entre autres :

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  • La case P.1: Cette case donne des informations afférentes à la cylindrée du véhicule. Pour rappel, la cylindrée est le volume engendré par l’aller-retour du piston à l’intérieur du cylindre du moteur de l’engin. En effet, c’est ce déplacement du piston qui génère la pression dans le moteur.
  • La case P.2: Dans cette case, vous pouvez retrouver la puissance nette du moteur de votre appareil roulant. Elle s’exprime en KW. C’est le résultat de la multiplication du couple du moteur par sa vitesse.
  • La case P.3: Cette case vous donne des informations sur la source d’énergie du véhicule.
  • La case P.6: La case P.6 est celle qui indique le nombre de chevaux fiscaux d’un engin.

Calculer le prix de la carte grise avec la puissance fiscale : comment procéder ?

Le cheval fiscal d’un véhicule est l’unité de base servant à calculer le prix d’immatriculation de celui-ci. Comme susmentionnés, la plupart des appareils roulants doivent être dotés d’une immatriculation. Le délai légal maximal pour effectuer cette démarche après l’acquisition d’un véhicule est de 30 jours.

Quelle que soit votre région d’habitation, l’immatriculation de votre véhicule est valable en tout lieu. Cependant, la taxe d’immatriculation appliquée selon le nombre de chevaux fiscaux varie d’une région à une autre. Antan, on ajoutait à ce critère, l’émission de CO2 du véhicule, mais depuis 2020, le nouveau critère qu’on prend en compte en plus de la zone d’habitation est la puissance réelle du moteur de l’appareil.

Pour donc calculer le prix de la carte grise, il faut calculer sa puissance administrative en appliquant la formule suivante :

PA = 1,80 x (PM KW/100)² + 3,87 x (PM kW/100) + 1,34.

Le résultat de cette opération est multiplié par le tarif applicable dans la région où la plaque est immatriculée : c’est le prix de la carte grise.

Différence entre chevaux fiscaux et Chevaux DIN

Souvent confondu avec le cheval fiscal, le Cheval DIN, encore appelé Cheval-Vapeur, est une unité mécanique utilisée pour déterminer la puissance réelle d’un moteur. Le cheval fiscal n’étant qu’une valeur administrative servant à déterminer le prix de la taxe d’immatriculation, il ne présente aucun point en commun avec le cheval DIN.